Catégorie : Questions Écrites

Question écrite posée par Arnaud Viala pour Ministère des affaires sociales et de la santé concernant Chirurgiens-dentistes, professions de santé [icon size= »34px » color= »#ddeafd » background= »#5575a4″ radius= »3px » type= »ioa-front-icon help-2icon- » spacing= »2px » /] Question d’Arnaud Viala le 2017-02-28 M. Arnaud Viala alerte Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les dangers de l’arbitrage des négociations …

Lire la suite de« Chirurgiens-dentistes, professions de santé [Réponse] »

Question écrite posée par Arnaud Viala pour Ministère de l’intérieur concernant Radars, sécurité routière [icon size= »34px » color= »#ddeafd » background= »#5575a4″ radius= »3px » type= »ioa-front-icon help-2icon- » spacing= »2px » /] Question d’Arnaud Viala le 2016-03-29 M. Arnaud Viala alerte M. le ministre de l’intérieur sur les radars invisibles. Ces nouveaux systèmes de radars embarqués dans des voitures banalisées vont permettre de verbaliser …

Lire la suite de« Radars, sécurité routière [Réponse] »

Question écrite posée par Arnaud Viala pour Ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales concernant Montagne, aménagement du territoire [icon size= »34px » color= »#ddeafd » background= »#5575a4″ radius= »3px » type= »ioa-front-icon help-2icon- » spacing= »2px » /] Question d’Arnaud Viala le 2017-02-28 M. Arnaud Viala interroge M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités …

Lire la suite de« Montagne, aménagement du territoire »

Question écrite posée par Arnaud Viala pour Ministère des affaires sociales et de la santé concernant Infirmiers, professions de santé [icon size= »34px » color= »#ddeafd » background= »#5575a4″ radius= »3px » type= »ioa-front-icon help-2icon- » spacing= »2px » /] Question d’Arnaud Viala le 2017-01-24 M. Arnaud Viala alerte Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le projet d’ordonnance du Gouvernement visant …

Lire la suite de« Infirmiers, professions de santé [Réponse] »

Question écrite posée par Arnaud Viala pour Ministère de la culture et de la communication concernant Presse, presse et livres [icon size= »34px » color= »#ddeafd » background= »#5575a4″ radius= »3px » type= »ioa-front-icon help-2icon- » spacing= »2px » /] Question d’Arnaud Viala le 2016-11-01 M. Arnaud Viala interroge Mme la ministre de la culture et de la communication sur la presse agricole. La presse agricole …

Lire la suite de« Presse, presse et livres [Réponse] »

Question écrite posée par Arnaud Viala pour Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt concernant Aides, agriculture [icon size= »34px » color= »#ddeafd » background= »#5575a4″ radius= »3px » type= »ioa-front-icon help-2icon- » spacing= »2px » /] Question d’Arnaud Viala le 2016-11-15 M. Arnaud Viala interroge M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur la modification du …

Lire la suite de« Aides, agriculture [Réponse] »

Question écrite posée par Arnaud Viala pour Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat concernant Installations classées, déchets, pollution et nuisances [icon size= »34px » color= »#ddeafd » background= »#5575a4″ radius= »3px » type= »ioa-front-icon help-2icon- » spacing= »2px » /] Question d’Arnaud Viala le 2016-05-10 M. Arnaud Viala attire l’attention de Mme la ministre de l’environnement, …

Lire la suite de« Installations classées, déchets, pollution et nuisances [Réponse] »

Question écrite posée par Arnaud Viala pour Ministère des affaires sociales et de la santé concernant Conjoints survivants, anciens combattants et victimes de guerre [icon size= »34px » color= »#ddeafd » background= »#5575a4″ radius= »3px » type= »ioa-front-icon help-2icon- » spacing= »2px » /] Question d’Arnaud Viala le 2016-12-13 M. Arnaud Viala alerte Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la réversion …

Lire la suite de« Conjoints survivants, anciens combattants et victimes de guerre [Réponse] »

Question écrite posée par Arnaud Viala pour Ministère des finances et des comptes publics concernant Quotient familial, impôt sur le revenu [icon size= »34px » color= »#ddeafd » background= »#5575a4″ radius= »3px » type= »ioa-front-icon help-2icon- » spacing= »2px » /] Question d’Arnaud Viala le 2015-10-20 M. Arnaud Viala attire l’attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur la demi-part supplémentaire accordée …

Lire la suite de« Quotient familial, impôt sur le revenu [Réponse] »

Question écrite posée par Arnaud Viala pour Ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique concernant Télévision, audiovisuel et communication [icon size= »34px » color= »#ddeafd » background= »#5575a4″ radius= »3px » type= »ioa-front-icon help-2icon- » spacing= »2px » /] Question d’Arnaud Viala le 2016-05-17 M. Arnaud Viala interroge M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique sur le déploiement de la télévision numérique …

Lire la suite de« Télévision, audiovisuel et communication [Réponse] »